Déposée le 9 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS),
la marque française « THERMOBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL domicilié(e) 3, rue Alois Senefelder Z.I. Sud-Est, 51100 REIMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL Mle Catherine RENNESSON - France.
La marque THERMOBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL (société anonyme) - 3, rue Alois Senefelder Z.I. Sud-Est, 51100 REIMS - France
PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL Mle Catherine RENNESSON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Produit en matière plastique de synthèse qui se présente sous formes de film d'isolation thermique et/ou de protection de sécurité ou simplement de décoration
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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