Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOBAY
PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92438257
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque THERMOBAY

Déposée le 9 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « THERMOBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL domicilié(e) 3, rue Alois Senefelder Z.I. Sud-Est, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL Mle Catherine RENNESSON - France.

La marque THERMOBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOBAY est expirée depuis le 9 octobre 2002.

PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LUXPAN , PSI PVC , ISOPANEL SYSTEM , PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL , P.A.C.PROFIL ALLUMINIUM CONCEPT , DECORALYS , PLASTHELIO , PSI ALU


PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL (société anonyme) - 3, rue Alois Senefelder Z.I. Sud-Est, 51100 REIMS - France


PLASTIC SYSTEM INTERNATIONAL Mle Catherine RENNESSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Produit en matière plastique de synthèse qui se présente sous formes de film d'isolation thermique et/ou de protection de sécurité ou simplement de décoration

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.